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Marques déposées par monsieur Michel DUVERGER
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CHATEAU CAPET DUVERGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAPET DUVERGER
Monsieur Michel DUVERGER

Numéro de dépôt :
1617153
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/08/2000
CHATEAU CAPET DUVERGER de Michel DUVERGER

Présentation de la marque CHATEAU CAPET DUVERGER

Déposée le 22 août 1990 par monsieur Michel DUVERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CAPET DUVERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DUVERGER domicilié(e) "Pailhas", 33330 SAINT HIPPOLYTE - France.

La marque CHATEAU CAPET DUVERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAPET DUVERGER est expirée depuis le 22 août 2000.

Michel DUVERGER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAPET-PAILHAS , CHATEAU CAPET PAILHAS


Monsieur Michel DUVERGER - "Pailhas", 33330 SAINT HIPPOLYTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Vin d'Appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU CAPET-DUVERGER